Marque enregistrée - Marque en vigueur

Juste et Simple
Monsieur Emmanuel BRAJOT
Madame Melody BARBIER

Numéro de dépôt :
4523359
Date de dépôt :
08/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2029
Juste et Simple de Emmanuel BRAJOT

Présentation de la marque Juste et Simple

Déposée par voie électronique le 8 février 2019 par monsieur Emmanuel BRAJOT et madame Melody BARBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Juste et Simple » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Les déposants sont monsieur Emmanuel BRAJOT domicilié(e) 16 rue Gambetta - 42110 - Feurs - France et madame Melody BARBIER domicilié(e) 12 rue du 8 mai 1945 - 42110 - Feurs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles Chocolartisan, Monsieur Emmanuel BRAJOT domicilié(e) 300 ZA les Places - 42110 - Civens - France.

La marque Juste et Simple a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Juste et Simple arrivera à expiration en date du 8 février 2029.

Emmanuel BRAJOT a également déposé les autres marques suivantes : Les Mélo'dises


Monsieur Emmanuel BRAJOT - 16 rue Gambetta - 42110 - Feurs - France

Madame Melody BARBIER - 12 rue du 8 mai 1945 - 42110 - Feurs - France


Charles Chocolartisan, Monsieur Emmanuel BRAJOT - 300 ZA les Places - 42110 - Civens - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.